News Letter n°2023 - 35 du Samedi 1er Septembre
Rapport Durable et Normes EFRAG
Episode 23 - CSRD et Biodiversité
CSRD = Corporate Sustainability Reporting Directive
= Directive sur les rapports de durabilité des entreprises
Ce matin j'ai vu passer sur Linkedin, plusieurs textes sur les questions de Biodiversité, ô combien cruciales.
Le post de Christelle Belin qui alerte sur le Rapport alarmant de l'Unesco sur ses sites protégés via le journal "les echos", https://www.linkedin.com/feed/update/urn:li:activity:7103262720489046016/
Le post très structuré de Bénédicte Guyot sur une méthodologie d'achats en cycle de vie du produit : https://www.linkedin.com/feed/update/urn:li:activity:7103284222815019008/
Le post de Thierry Faba qui relaie la publication de Novethic au sujet d'une forêt de 3 hectares à Noisy le Grand pour la remplacer, comble de l'ironie, par un écoquartier : https://www.linkedin.com/search/results/content/?keywords=bnp%20paribas%20immobilier%20accus%C3%A9%20de%20d%C3%A9truire%20une%20for%C3%AAt%20en%20%C3%AEle-de-france&origin=CLUSTER_EXPANSION&sid=DBJ - Cherchez bien, je suis sûre qu'il est possible de trouver une friche à proximité pour construire les 600 logements en question.
Le poste de Thomas Wagner sur les arbres coupés pour permettre la construction de l'autoroute controversée A69 Toulouse - Castres : https://www.linkedin.com/search/results/all/?keywords=arbres%20et%20autoroute%20france&origin=AUTO_COMPLETE&searchId=67279077-30de-4dbd-960b-bba658e24be7&sid=u-m comme si le tracé n'avait pas pu être déplacé de quelques mètres.
Et vous, dans vos entreprises, comment intégrez-vous la question de la biodiversité dans votre stratégie, dans votre offre de produits ou de service et bien sûr comment la prenez-vous en compte dans votre gouvernance, dans le conduite de vos affaires ?
Bien que j'ai déjà présenté la norme ESRS E4 Biodiversité et Ecosystème, je voudrais revenir sur ce sujet majeur, dont le traitement dans la CSRD est un peu, comment dire ..., allez j'opte pour le mot "superficiel", on pourrait dire aussi "fantaisiste", notamment sur la question des délais.
- la norme ESRS E4 Biodiversité et Ecosystème https://www.rsepourtous.fr/csrd13
NB : vous l’aurez compris, si vous êtes déjà un spécialiste de la RSE ou une grande entreprise, cet article n’est pas pour vous. Cet article est destiné aux ME (microentrepreneur effectif de moins de 10 personnes) et aux TPE/PME (effectif de moins de 250 personnes), non concernées (pour l’instant) a priori par la CSRD, sauf si donneurs d’ordres et autres parties prenantes les interrogent sur leurs propres indicateurs. Mais, cela peut servir de source d’inspiration, je l'espère ! Je vous laisse juge.
La Biodiversité est partie prenante d'une démarche RSE cohérente : voyons cela
- Définir la Biodiversité
- Définir la notion d'écosystème
- Biodiversité et Climat
- Biodiversité et sonnettes d'alarmes
- Biodiversité et Rapport Durable : que doit-on publier et quand ?
- On ne lâche pas
- GIVERNY - on y parle de Biodiversité
Définir la Biodiversité
La biodiversité désigne l'ensemble des êtres vivants ainsi que les écosystèmes dans lesquels ils vivent ; ce terme comprend également les interactions des espèces entre elles et avec leurs milieux, nous dit l'Office Français de la Biodiversité : https://www.ofb.gouv.fr/
La biodiversité apporte oxygène, nourriture et eau potable. Elle fournie matières premières et énergies.
La contribution des animaux pollinisateurs ou des organismes participants au renouvellement des sols permet l'agriculture.
La biodiversité, c'est ce qui permet la vie sur terre, c'est l'essence même de la vie sur la Terre.
Déséquilibrer la biodiversité a un impact sur le climat.
Le changement climatique que nous connaissons actuellement a un impact sur la biodiversité.
Cinq facteurs majeurs influent sur la diversité biologique nous dit l'OFB :
- 1) l'artificialisation des milieux naturels.
- 2) les pollutions de l’air, du sol, de l’eau, les pollutions lumineuses et sonores affectent toutes les questions environnementales
- 3) la surexploitation des ressources compromet gravement le fonctionnement des écosystèmes et leur renouvellement (eau, pêche, minerais, terres agricoles et sols en général ...)
- 4) le changement climatique influe sur les cycles de vie
- 5) l’introduction volontaire ou involontaire par l’homme d’espèces exotiques envahissantes (EEE) introduit des déséquilibres.
- La loi Climat et Résilience fixe un objectif d’atteindre en 2050 « […] l’absence de toute artificialisation nette des sols […] », dit « Zéro Artificialisation Nette » (ZAN). Elle a également établi un premier objectif intermédiaire de réduction de moitié du rythme de la consommation d’espaces dans les dix prochaines années (2021 – 2031).
- QUESTION : Pourquoi attendre 2050 ! Dans 25 ans ! c'est beaucoup trop loin. Remettons en perspective et regardons tout ce qui a été fait sur les 25 dernières années : colossal !
Définir la notion d'écosystème
Un écosystème est constitué d'un biotope et d'une bioscénose qui vivent dans un équilibre spécifique et interagissent entre eux.
Le dictionnaire Le Robert définit le mot écosystème comme étant une "unité écologique de base formée par le milieu (le biotope) et les organismes qui y vivent (la biocénose).
Une flaque d'eau ou une forêt constituent chacune un écosystème.
- le biotope est un milieu biologique présentant des conditions de vie homogènes. Des synonymes peuvent être le mot "habitat" ou le mot "environnement". Un biotope se décrit par ses caractéristiques que sont la température, l'humidité, le climat ... Les mangroves, par exemples, sont des biotopes très menacées.
- la biocénose désigne l'ensemble des êtres vivants d'un biotope, d'un milieu donné. Des synonymes peuvent être le mot "peuplement" ou le mot "biote" comme dans "microbiote".
L'équilibre de l'écosystème est constitué de déséquilibres permanents qui se compensent entre eux.
les écosystèmes peuvent être :
- terrestres (forêts, prairies, déserts, montagne)
- eaux douces (fleuves et rivières, lacs, zones humides diverses)
- marins (mers et océans, estuaires, récifs coraliens, mangroves ...)
Mais les écosystèmes, ce n'est pas la nature d'un côté et les villes (ou les habitats humains) de l'autre : c'est aussi l'équilibre à trouver entre tous les éléments qui composent cette planète, humains compris.
Et avouons que pour déséquilibrer un milieu, il n'y a pas mieux qu'un être humain.
Biodiversité et Climat
Comme le changement climatique, la dégradation de la biodiversité est largement imputable aux activités humaines.
Des boucles de rétroaction se créent où dégradation de la biodiversité et changement climatique sont en interaction et s'amplifient mutuellement.
Les changements climatiques ont des impacts sur la biodiversité :
- inondations, incendies, sécheresse, tempêtes
- montée des eaux
- acidification des océans
- impacts sur les interactions entre les espèces (par exemple entre les plantes et les pollinisateurs)
- extinction des espèces
- compétition entre espèces (espèces dites envahissnates
- déplacement d'espèces qui "migrent"
- Impact des plastiques qui contibuent aux émissions de CO2
Comme la dégradation de la biodiversité a des impacts marqués sur le climat :
- absorbtion du CO2 par les océans en excès qui finit par 1) modifier le milieu et 2) rendre mois "efficace" cette capacité d'absorption
- tourbières (qui strockent 2 fois plus de carbone que les forêts) et permafrost (qui en dégelant libère CO2 et autre virus)
- les arbres qui absorbent le CO2 et en assure le cycle mais qui entraine émissions de CO2 losqu'ils sont brûlés, et diminue la capacité d'absorption
- les zones humides et la mangroves, quintessence de la biodiversité, qui peuvent stocker 10 à 20 fois plus de CO2 que les forêts. 2% de ces mangroves sont détruites chaque années en émettant 120 millions de tonnes de CO2 dans l'atmosphère
- Impact des plastiques qui étouffent le "vivant"
Ne plus détruire la nature (Biotope et Bioscénose) et restaurer tout ce qui peut l'être sont une urgence absolue.
Actions sur le climat et Actions sur la Biodiversité ne peuvent être dissociées.
Biodiversité et sonnettes d'alarmes
Les chiffres sont toujours des points de repère significatifs. en voici quelques uns qui permettre de prioriser ses actions :
- 30% des impacts sur la biodiversité sont causés par la destruction et l’artificialisation des milieux naturels
- 23% des impacts sur la biodiversité viennent de la surexploitation des ressources naturelles et le trafic illégal
- 14% des impacts sur la biodiversité sont issus du changement climatique global
- 14% des impacts sur la biodiversité proviennent des pollutions des océans, des eaux douces, du sol et de l'air
- 11% des impacts sur la biodiversité sont liés à l’introduction d’espèces exotiques envahissantes
- 8% (pour faire le total de 100%) sont liés à divers autres motifs
Le site de l'UICN [Association de protection de la biodiversité menant des actions pour et avec la nature] est une mine d'informations sur le sujet. https://uicn.fr/
Nos modes de vie et la stabilité du système économique sont menacés par des phénomènes de dégradation de la biodiversité telle que la disparition de 35% des espèces de pollinisateurs servant à l’alimentation humaine dont fruits et légumes, légumineuses, oléagineux.
En 2022, l'Etat a annoncé sa stratégie nationale pour la biodiversité 2030.
Cette stratégie vise à concrétiser l’accord de la COP15 adopté en décembre 2022 à Montréal.
Les mesures phares de la SNB concerne les années 2023 à 2030 sont au nombre de 20 répartis en 4 axes :
- Réduire les pressions qui s'exercent sur le biodiversité
- Restaurer la biodiversité dégradée partout où c'est possible
- Mobiliser tous les acteurs
- Une planification solide
- RÉDUIRE LES PRESSIONS QUI S’EXERCENT SUR LA BIODIVERSITÉ
- Mesure 1.Poursuivre la dynamique d'extension du réseau d’aires protégées
- Mesure 2. Lutter contre l'artificialisation
- Mesure 3. Lutter contre nos impacts importés
- Mesure 4. Limiter la surfréquentation
- Mesure 5. Accélérer la transition agroécologique
- Mesure 6. Renforcer la lutte contre la pollution par les plastiques
- Mesure 7. Lutte contre les pollutions lumineuses
- Mesure 8. Mieux gérer les espèces exotiques envahissantes
- RESTAURER LA BIODIVERSITÉ DÉGRADÉE PARTOUT OÙ C’EST POSSIBLE
- Mesure 9. Accélérer la restauration des écosystèmes
- Mesure 10. Renforcer la résilience du système forestier
- Mesure 11. Restaurer les continuités écologiques
- Mesure 12. Renforcer la protection des espèces menacées, en particulier en outre-mer
- MOBILISER TOUS LES ACTEURS
- Mesure 13. Accéder à la nature à moins de 15 minutes de chez soi
- Mesure 14. Renforcer la formation des élèves (école, collège, lycée) à la préservation de la biodiversité, incluant la connexion à la nature
- Mesure 15. Intégrer un socle commun de formation sur la biodiversité et la lutte contre le changement climatique dès 2023-2024
- Mesure 16. Mobiliser le monde économique
- Mesure 17. Communication
- UNE PLANIFICATION SOLIDE
- Mesure 18. Une gouvernance claire, territorialisée, en partenariat avec les régions
- Mesure 19. Des moyens d'actions de l'Etat augmentés
- Mesure 20. Pour financer sa préservation, déploiement des contrats biodiversité entre acteurs économiques
Tous les détails sont sur le site https://biodiversite.gouv.fr/ et peuvent être utile pour répondre aux attendus de la norme ESRS E4.
Biodiversité - Rapport Durable : que doit-on publier et quand ?
Actions sur le climat et Actions sur la Biodiversité ne peuvent être dissociées.
La loi nous y aide mais de façon fort timide, comme je l'ai déjà souligné un peu plus haut avec la loi "Climat et Résilience" pour ne donner que cet exemple.
La CSRD et son cortège de normes aborde le sujet dans la Norme ESRS E4 "Biodiversité et Ecosystème" que j'ai analysée il y a quelques semaines : https://www.rsepourtous.fr/csrd13
Son objectif est de permettre au lecteur du Rapport Durable (mais en réalité à l'entreprise de réfléchir et d'agir (politiques et actions)) de comprendre les sujets suivants :
- a) les incidences positives et négatives importantes, réelles ou potentielles, de l’entreprise sur la biodiversité et les écosystèmes, y compris la mesure dans laquelle elle contribue aux facteurs de perte et de dégradation de la biodiversité et des écosystèmes;
- b) les actions menées pour prévenir ou atténuer les incidences négatives importantes, réelles ou potentielles, pour protéger et restaurer la biodiversité et les écosystèmes et pour traiter les risques et opportunités, ainsi que le résultat de ces actions;
- c) les plans et la capacité de l'entreprise à adapter sa stratégie et son modèle économique, conformément :
- i) au respect des limites de la planète en ce qui concerne l’intégrité de la biosphère et le changement de système terrestre
- ii) à la vision du cadre mondial de Kunming-Montréal en matière de biodiversité ainsi que ses objectifs et cibles pertinents;
- iii) aux aspects pertinents de la stratégie de l’UE en faveur de la biodiversité à l’horizon 2030
- iv) à la directive 2009/147/CE du Parlement européen et du Conseil (conservation des oiseaux sauvages) et la directive 92/43/CEE du Conseil (conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages)
- v) à la directive 2008/56/CE du Parlement européen et du Conseil (directive-cadre «stratégie pour le milieu marin»)
- d) la nature, le type et l'étendue des risques et opportunités significatifs de l'entreprise liés aux impacts ou aux dépendances de l'entreprise sur la biodiversité et les écosystèmes, et la manière dont l'entreprise les gère; et
- e) les effets financiers sur l'entreprise à court, moyen et long terme des risques et opportunités significatifs découlant des impacts et des dépendances de l'entreprise sur la biodiversité et les écosystèmes.
L'entreprise doit publier son Plan de transition et de prise en considération de la biodiversité et des écosystèmes dans la stratégie et le modèle économique (Exigence E4-1) visant à garantir que son modèle d'entreprise et sa stratégie sont compatibles avec le respect des limites planétaires, de l'intégrité de la biosphère, et du changement du système terrestre et des objectifs pertinents définis dans le "cadre mondial de la biodiversité" (https://www.cbd.int/article/draft-1-global-biodiversity-framework) et la stratégie de l'UE en matière de biodiversité pour 2030.
Cependant la publication de l'annexe au règlement 2022/2464 du 14 décembre 2022 (CSRD) le 31 juillet 2023 a minimisé l'exigence concernant les informations à produire sur la biodiversité :
On trouve en annexe 1 de la Norme ESRS 1 "la liste des exigence introduite par étapes" et ainsi pour la Norme ESRS E4 Biodiversité et EcoSystèmes la possibilité de :
- Les entreprises ou les groupes ne dépassant pas, à la date de clôture de leur bilan, le nombre moyen de 750 salariés au cours de l’exercice (sur une base consolidée, le cas échéant) peuvent omettre les informations spécifiées dans les exigences de publication de l’ESRS E4 lors des deux premières années de préparation de leur déclaration relative à la durabilité, pour toutes les exigences de publication.
- L’entreprise peut omettre les informations prescrites par l’ESRS E4-6 lors de la première année de préparation de sa déclaration relative à la durabilité, pour ce qui concerne les Incidences financières escomptées des incidences, risques et opportunités liés à la biodiversité et aux écosystèmes
- L’entreprise peut respecter l’ESRS E4-6 en ne publiant que des informations qualitatives, lors des trois premières années de préparation de sa déclaration relative à la durabilité, pour ce qui concerne les Incidences financières escomptées des incidences, risques et opportunités liés à la biodiversité et aux écosystèmes
- Rappellons que si des informations sont "omises", l'entreprise doit tout de même indiquer ce qu'elle met en place pour répondre aux exigences le moment venu.
- Pour rappel, l'exigence de publication ESRS E4-6 porte sur les "Incidences financières escomptées des risques et opportunités importants liés à la biodiversité et aux écosystèmes"
On ne lâche rien
Publier des informations et des données, c'est bien.
Mais il s'agit avant tout de présenter et surtout de mettre en place politiques (exigence MDR-P), actions et réalisations (Exigence MDR-A)
avec indicateurs, objectifs et horizons temporels (Exigence MDR-T).
https://www.rsepourtous.fr/csrd22
et si possible en devancant les délais proposés
petit calcul : date de 1ère publication exigées pour les "Grandes Entreprises" : courant 2025 sur les comptes 2024 + 3 ans : nous serons alors en 2028.
Hors de nombreux objectifs de l'UE sont posés pour 2030 : un peu court !
Mais restons optimistes : on avance !
GIVERNY : on y parle de biodiversité
Le Forum de Giverny est un des rendez-vous annuel de la RSE et la journée 2023 s'est tenue ce vendredi 1er septembre. Il est organisé par "Le Cercle de Giverny" https://cercle-giverny.fr/ qui est un laboratoire d’idées hybride décidé à agir en faveur du déploiement opérationnel de la RSE systémique.
Ses travaux sont placés sous le haut patronage du ministère de l’Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique.
La "Nature" était au coeur des débats avec plusieurs conférences sur le sujet :
- Comment conduire les entreprises à mieux intégrer la nature dans leurs décisions ?
- Comment s’adapter au changement climatique ?
- Comment représenter la nature dans les instances de décision ?
- Comment tirer parti de la CSRD pour sa stratégie d’entreprise ? (Pour moi un outil de progrès pour les TPE PME et pas une contrainte)
Je complèterai cet article des 30 propositions du Forum de Giverny 2023 dès quelles seront publiées.
à suivre ...
Les questions de Biodiversité, complètement interconnectées avec les questions du Changement Climatique, sont au coeur de la Transformation des entreprises.
Il n'est pas possible de faire évoluer sa stratégie, ses politiques et les actions liées dans des timings différents : la cohérence s'impose.
L'urgence encore plus.
à bientôt dans un prochain post : pour en savoir plus, continuer à se former, échanger les bonnes pratiques et changer nos habitudes.
Transition écologique signifie avant tout Transformation des modes de vie.
Bonne semaine !
N’hésitez pas à vous abonner et à liker bien sûr.
En parler ? https://www.rsepourtous.fr/rendez-vous
Environnementalement Vôtre
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